Prof. Nicolas Schmitt
1. INTRODUCTION ET PRESENTATION DE LA THEMATIQUE
1.1. Qu’est-ce que le fédéralisme ?
1.2. Etude de cas : les fédérations dans le monde contemporain
2. LE FEDERALISME EN TANT QUE SYSTEME D’ORGANISATION
2.1. Confédérations, fédérations et Etats unitaires
2.2. Etude de cas : à propos de péréquation financière
3. LE FEDERALISME EN TANT QUE SYSTEME DE NON-CENTRALISATION
3.1. Fidélités multiples, répartition des compétences et tendances à la centralisation
3.2. Etudes de cas
3.2.1. Aux Etats-Unis, l’aventure de la « Commerce Clause »
3.2.2. En Allemagne, l’art. 72 GG
3.2.3. En Suisse, la RPT de 2008
3.2.4. Autres exemples significatifs
4. LES PRINCIPES
4.1. L’autonomie
4.1.1. Etude de cas : la création du nouveau cantron du Jura en Suisse
4.1.2. Etude de cas : les tentatives de modification des Länder en Allemagne
4.2. La subsidiarité
4.2.1. En général
4.2.2. Etude de cas : le transfert de compétences en Suisse selon l’art. 3 de la Constitution
4.3. La participation
4.3.1. La participation en général, un élément fondamental du fédéralisme
4.3.2. Le bicaméralisme
4.3.2.1. Etude de cas : le Sénat aux Etats-Unis
4.3.2.2. Etude de cas : le Bundesrat en Allemagne
4.3.2.3. Etude de cas : le Conseil des Etats en Suisse
4.3.2.4. Etude de cas : le Sénat du Canada et de l’Italie
4.3.3. L’inefficacité du bicaméralisme et les moyens d’y remédier
4.4. La coopération
4.4.1. Le différentes formes de coopération
4.4.2. Etude de cas : « Intergovernmental relations aux Etats-Unis »
4.4.3. Etude de cas : floraison de nouveaux échelons en Suisse
4.4.4. Etude de cas : l’Europe des Régions
4.4.5. Fédéralisme coopératif v. fédéralisme compétitif
4.5. La complémentarité
4.5.1. Explication du fameux axiome « Shared rule – self-rule »
4.5.2. Etude de cas : la coopération intercantonale et les nouvelles alliances entre cantons
4.5.3. Etude de cas : la fidélité confédérale (« bundesfreundliches Verhalten » en Allemagne
4.5.4. Etude de cas : le référendum cantonal en Suisse
4.6. Les garanties
4.6.1. La nécessité d’un système de réglementation des relations entre Etats-membres
4.6.2. Fédéralisme, démocratie, Etat de droit
4.6.3. Eude de cas : la Cour suprême de Washington
4.6.4. Etude de cas : la Cour constitutionnelle de Karlsruhe
4.6.5. Etude de cas : l’absence de contrôle de la constitutionnalité en Suisse
5. FEDERALISME ET EXECUTIFS
5.1. L’incroyable diversité des systèmes poltiques dasn les fàédérations
5.2. Etude de cas : l’exécutif aux Etats-Unis – un président
5.3. Etude de cas : l’exécutif en Allemagne – un chancelier
5.4. Etude de cas : l’exécutif en Suisse – un conseil fédéral collégial
5.5. Etude de cas : l’exécutif en Malaisie – un monarque constitutionnel
5.6. Etude de cas : l’exécutif aux Emirats Arabes Unis – un autocrate
6. LE ROLE DES ETATS-MEMBRES DANS LE PROCESSUS D’INTEGRATION EUROPEENNE
6.1. Les pertes de compétence des Etats-membres
6.2. L’organisation de la résistance
6.3. L’Europe vers une fédération à quatre niveaux
7. QUELQUES ULTIMES REFLEXIONS…
7.1. Les avantages du fédéralisme
7.2. Etude de cas : le fédéralisme comme porte de sortrie pour les crises institutionnelles (Ethiopie, Bosnie-Herzégovine, Népal, Congo…)
7.3. Les inconvénients du fédéralisme
7.4. Etude de cas : les échecs du fédéralisme (Yougoslavie, URSS, Thécoslovaquie, République Arabe Unie…)
8. CONCLUSION GENERALE
Le fédéralisme est un processus dialectique aussi puissant et délicat que le moteur d’une Formule 1
